TROIS CELLIERS
Présentation de la marque TROIS CELLIERS
Déposée le 15 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) G.V.D.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIS CELLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TROIS CELLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS CELLIERS est expirée depuis le 15 décembre 1999.
G.V.D.L a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Inscription le 25 juin 1992 - Transmission de propriété n°64339 - Publication au BOPI 1992-06-25
Inscription le 12 juin 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°186029 - Publication au BOPI 1995-06-12
Errata sur les inscriptions - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Inscription le 4 avril 2013 - Erratum;Changement de dénomination n°598063 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04