Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS CELLIERS
G.V.D.L., société anonyme

Numéro de dépôt :
1565508
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1999
TROIS CELLIERS de G.V.D.L

Présentation de la marque TROIS CELLIERS

Déposée le 15 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) G.V.D.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIS CELLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.V.D.L domicilié(e) 90, quai des Chartrons, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque TROIS CELLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS CELLIERS est expirée depuis le 15 décembre 1999.

G.V.D.L a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR DE LUZE , DUC DE LUZE , VICOMTE DE LUZE , CHARTRONS BLANC , GRAND DE LUZE , M. DE LUZE , CHARTRONS ROUGE


G.V.D.L., société anonyme - 90, quai des Chartrons, 33000 BORDEAUX - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 25 juin 1992 - Transmission de propriété n°64339 - Publication au BOPI 1992-06-25

Inscription le 12 juin 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°186029 - Publication au BOPI 1995-06-12

Errata sur les inscriptions - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 4 avril 2013 - Erratum;Changement de dénomination n°598063 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Boissons alcoolique (à l'exception des bières)